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| Conditions Générales de Vente |
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PREAMBULE
FC Partner SARL édite les sites Internet www.coquineavenue.fr et www.couquineavenue.com
les produits que nous y vendons sont strictement réservés aux adultes.
ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) hors frais d’expédition.
Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en EURO.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de FC Partner SARL jusqu’a l’encaissement complet du prix par FC Partner SARL.
ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT
Nous acceptons les paiements, soit par carte bancaire sur le site en paiement sécurisé Paysite Cash ou Paypal, soit par virement de votre compte Paypal sur le compte Paypal de FC Partner, soit par chèque.
Pour l’instant, nous n’acceptons que les commandes livrables en France Métropolitaine et les DOM TOM.
ARTICLE 3 - LIVRAISON
- La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche descriptive du produit. La totalité de la commande doit être réglée, et un avoir est généré à l’édition de votre commande si un des produits est indisponible (l’avoir sera égal au montant du produit facturé), ce qui permet une expédition sans attente des produits en stock.
- L’expédition se fait par Colissimo ou Lettre Max sur toute la France Métropolitaine et DOM TOM, dans les 48h qui suivent la commande sur le site du lundi au vendredi.
FC Partner ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.
- Coûts d’expédition : Les frais d’envoi seront débités avec vos produits. Paypal offre une facturation détaillée vous permettant de suivre le coût réel des produits et des frais d’envois.
Les coûts d’expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du poids total de votre commande.
ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par e-mail à contact@coquineavenue.fr
- par Téléphone : 01 39 14 96 37 depuis la France, +33 1 39 14 96 37 depuis l’étranger.
- par Fax : 01 39 14 96 37 depuis la France, +33 1 39 14 96 37 depuis l’étranger.
ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours (date de réception) pour demander l’échange ou le remboursement de votre commande à l’adresse suivante : FC Partner SARL - Service Retours- 63 rue du temple - 78500 Sartrouville.
Pour les produits défectueux, vous disposez de 30 jours à réception de votre colis, pour demander l’échange ou le remboursement de celui-ci.
Tous les articles doivent nous être retournés dans leur emballage d’origine, intact et non ouvert. Les articles en latex ne pouvant être essayés qu’avec une poudre spéciale et lustrés, ne sont ni repris ni échangés, pour des raisons d’hygiène évidentes.
Les produits disposant d’une étiquette de scellé ne seront pas repris, ni échangés dès lors que l’étiquette de scellé aura été déchirée, abîmée, sauf disfonctionnement du matériel dans les conditions décrites aux termes de l’article « garantie » de nos conditions générales de vente.
Ces clauses s’appliquent également pour les articles au titre de la garantie légale.
Le remboursement se fera par chèque bancaire et le montant sera calculé sur le prix d’achat du produit hors frais de port. Pour nous renvoyer un article, il faut impérativement expédier le colis avec suivi.
Pour tout échange, merci de joindre à votre envoi, un chèque de 10,00 euros de participation aux frais de réexpédition.
ARTICLE 6 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de FC Partner SARL ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. FC Partner SARL ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site CoquineAvenue.fr. FC Partner SARL dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES
FC Partner SARL s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit réservées aux clients FC Partner SARL, notamment par la newsletter de CoquineAvenue.com. Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d’activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande par e-mail ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associé à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par la Banque de France. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.
ARTICLE 8 - CONFIDENTIALITE
Le paiement par carte de crédit est assuré par Paysite Cash ou Paypal. Ces prestataires sont mondialement reconnus pour leur fiabilité en matière de transactions sur Internet.
Les informations bancaires que vous leur fournissez, cryptées par le procédé SSL (Secure Socket Layer) sur votre propre ordinateur, ne circuleront pas en clair sur Internet. Nous n'y avons donc pas accès.
Sur votre relevé de banque, vous verrez apparaitre FC Partner, qui est notre raison sociale.
Votre commande vous sera expédiée dans un colis discret sans aucune mention en rapport avec notre site.
Le nom et l’adresse de l’expéditeur qui sera inscrit est :
FC PARTNER – 63 rue du temple – 78500 SARTROUVILLE - FRANCE.
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par FC Partner SARL sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable des auteurs. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par FC Partner SARL est strictement interdite.
ARTICLE 10 - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
Tout règlement de litige peut être fait par email auprès de nos services ou au 01 39 14 96 37, et à défaut d’un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal de Versailles, France.
ARTICLE 11 - ENGAGEMENT DU CLIENT
Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente FC Partner SARL qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
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